Mentions Légales
Identification de l’éditeur, de l’hébergeur, et conditions de protection de la marque et des contenus du Cercle Privé Kajira‑Infinity Numérique.
Éditeur du site
Le présent site et le Cercle Privé Kajira‑Infinity Numérique sont édités par la société R-ÉVOLUTION, exploitant la marque « Kajira‑Infinity ». Sauf mention contraire, toute référence à « Kajira‑Infinity » dans les présentes mentions légales désigne la société R-ÉVOLUTION :
- Raison sociale : R-ÉVOLUTION
- Nom commercial / marque exploitée : Kajira‑Infinity
- Forme juridique : Société par Actions Simplifiée (S.A.S.)
- Siège social : Morbihan, France
- SIREN : 903 904 829
- RCS : Vannes (903 904 829)
- Capital social : 1 500 €
- Email : contact@kajira-infinity.com
Directeur de la publication
Le directeur de la publication du site est M. CLOIREC, représentant légal de Kajira‑Infinity.
Hébergeur
Le site est hébergé par :
- Hébergeur : OVH SAS
- Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
- Téléphone : 1007 (depuis la France)
À confirmer selon l’offre OVH effectivement souscrite et l’éventuelle mise en place d’un bac à sable ou d’un hébergement dédié.
Propriété intellectuelle
Le site est une œuvre de l’esprit protégée par le droit d’auteur et, plus généralement, par l’ensemble des dispositions du Code de la propriété intellectuelle et des conventions internationales applicables.
Le site dans son ensemble, ainsi que chacun des éléments de propriété intellectuelle qui le composent — textes, arborescence, logiciels, bases de données, animations, photographies, illustrations, chartes graphiques, schémas, logos, marques, dessins et modèles — sont la propriété exclusive de R-ÉVOLUTION et/ou de ses concédants de licence. R-ÉVOLUTION est seule habilitée à utiliser les droits de propriété intellectuelle y afférents.
Protection de la marque Kajira‑Infinity
« Kajira‑Infinity », son logo, ses signes distinctifs, sa charte graphique et ses éléments d’identité visuelle constituent des marques et des créations protégées, dont R-ÉVOLUTION est seule et unique titulaire, à titre originaire ou par l’effet d’un dépôt régulier.
Interdictions expresses
- Toute reproduction, imitation totale ou partielle, ou utilisation de la marque « Kajira‑Infinity » et de son logo, sous quelque forme que ce soit, sans autorisation écrite préalable.
- Toute combinaison, association ou juxtaposition de la marque avec un autre signe, symbole ou logotype, dans le but de former un logo composite ou de créer une impression d’association, de partenariat ou d’approbation non autorisée.
- Tout enregistrement, à titre de nom de domaine, de compte de réseau social, de nom commercial ou d’enseigne, d’un signe identique ou similaire à la marque « Kajira‑Infinity », susceptible de créer une confusion dans l’esprit du public.
- Toute utilisation de la marque à des fins commerciales, promotionnelles ou de dénigrement, par un tiers non expressément autorisé par Kajira‑Infinity.
Usage autorisé du site
L’accès au site et l’usage de ses contenus sont exclusivement réservés à un usage personnel et privé, à des fins non commerciales. Toute reproduction, extraction, téléchargement ou réutilisation à d’autres fins est strictement interdite, sauf autorisation écrite préalable de Kajira‑Infinity.
Il est interdit de copier, modifier, décompiler, désassembler, procéder à toute ingénierie inverse, ou créer une œuvre dérivée à partir du site, de l’application ou de tout logiciel utilisé par Kajira‑Infinity, dans la limite de ce qui n’est pas expressément autorisé par la loi.
Aucun droit ni titre sur un quelconque élément ou logiciel du site ne saurait être acquis par le simple fait d’y accéder, de le consulter ou d’en télécharger un élément.
Lutte contre la contrefaçon
Kajira‑Infinity applique une politique de tolérance zéro à l’égard de la contrefaçon de sa marque, de son identité visuelle et de ses contenus protégés. Toute utilisation non autorisée constatée fait l’objet d’une action systématique, incluant, selon les cas, une mise en demeure, un signalement auprès des plateformes concernées, ou une action en justice.
Toute personne constatant une utilisation non autorisée de la marque « Kajira‑Infinity », de son logo ou de ses contenus est invitée à le signaler à l’adresse de contact indiquée à l’Article 12.
Données personnelles
Le traitement des données personnelles collectées via le site est détaillé dans la politique de protection des données (RGPD) et les Conditions Générales d’Utilisation et de Services (CGU/CGS) du Cercle, accessibles séparément et acceptées distinctement lors de l’inscription.
Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites. Kajira‑Infinity ne saurait être tenue responsable du contenu de ces sites tiers ni des conséquences résultant de leur consultation ou de leur utilisation, ceux-ci n’étant pas sous son contrôle.
Responsabilité
Kajira‑Infinity s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, et se réserve le droit de les corriger à tout moment. Kajira‑Infinity ne saurait toutefois être tenue responsable des erreurs, omissions, ou interruptions dans la disponibilité du site, ni des dommages directs ou indirects résultant de son utilisation.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. Pour les membres résidant dans un autre pays de la zone de service du Cercle, les dispositions d’ordre public de protection du consommateur localement applicables demeurent réservées.
Contact
Pour toute question relative aux présentes mentions légales, ou pour signaler une utilisation non autorisée de la marque « Kajira‑Infinity », merci de contacter l’équipe via le formulaire de contact disponible au sein du Cercle, ou par les coordonnées mentionnées à l’Article 1.